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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SATF
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HACIENDA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HACIENDA
SATF (S.A.)

Numéro de dépôt :
97682592
Date de dépôt :
12/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/06/2007

Présentation de la marque HACIENDA

Déposée le 12 juin 1997 par la Société Anonyme (SA) SATF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HACIENDA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-30 du 25 juillet 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SATF domicilié(e) 8, boulevard de la Turdine, 69170 TARARE - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 657 797 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MAISONNIER - France.

La marque HACIENDA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97682592.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 23 24 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HACIENDA est expirée depuis le 12 juin 2007.

SATF a également déposé les autres marques suivantes : TERRA COTTA


SATF (S.A.) - 8, boulevard de la Turdine, 69170 TARARE - France - SIREN 392657797


Cabinet MAISONNIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-48

Publication - Publication le 25 juil. 1997 au BOPI 1997-30

Coussins adaptables sur chaises et fauteuils; housses de garnissage adaptables sur fauteuils et canapés. Fils à usage textile. Rideaux, voilages et stores en matières textiles, embrasses en matières textiles; linge de maison, torchons de cuisine, linge de table en matières textiles, linge de lit, dessus de lit, couvertures de lit, couettes. Dentelles, broderies, rubans, passementerie

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.